A propos de cette Publication sur
les Champs électromagnétiques

1. Source de la Publication
   
2. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)
   
3. Contexte de l’avis du CSRSEN sur les champs électromagnétiques
   

1. Source de la Publication

Les textes du Niveau 3 proviennent directement du rapport en anglais produit en 2007 par le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) de la Commission européenne intitulé " Possible effects of Electromagnetic Fields (EMF) on Human Health" (Effets possibles des champs électromagnétiques sur la santé).

Les niveaux 1 et 2 en anglais ont été rédigés par l'équipe éditoriale de GreenFacts en collaboration avec la DG de la santé et des consommateurs de la Commission Européenne.

Cette publication a été réalisée par GreenFacts en vertu d’un contrat avec la DG de la santé et des consommateurs de la Commission Européenne.

2. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)

Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux constitue l'un des trois comités scientifiques indépendants non-spécialistes des questions alimentaires chargés de conseiller la Commission européenne sur des questions de sécurité des consommateurs, de santé publique et d'environnement.

Le comité a été établi en 2004 par la Commission européenne pour fournir à celle-ci un avis scientifique sur les risques sanitaires émergents et nouveaux. Il est venu remplacer le Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux (CSMDM). Le CSRSEN aborde des questions relatives à des problématiques générales, complexes ou pluridisciplinaires exigeant une évaluation complète des risques pour la sécurité des consommateurs ou la santé publique, ainsi que des problématiques non couvertes par d’autres organismes communautaires chargés de l’évaluation des risques.

Les risques potentiels pris en compte par le comité comprennent notamment la résistance aux antimicrobiens, les nouvelles technologies telles que les nanotechnologies, les appareils médicaux, le génie tissulaire, les produits sanguins, la baisse de la fécondité, le cancer des organes endocriniens, le bruit et les champs électromagnétiques.

3. Contexte de l’avis du CSRSEN sur les champs électromagnétiques

La Commission européenne a demandé au Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) de produire un avis actualisé sur les effets sanitaires potentiels des champs électromagnétiques, ainsi que de vérifier en permanence les nouvelles données qui pourraient influencer l'évaluation des risques pour la santé humaine dans ce domaine.

Le document " Opinion on possible effects of Electromagnetic Fields (EMF) on Human Health", a été publié par le CSRSEN le 21 mars 2007 après une procédure de consultation publique et une série de rapports antérieurs.

Le CSRSEN a entrepris une consultation publique sur base d’un avis préliminaire publié le 19 juillet 2006.

Cet avis est la mise à jour d’un rapport publié en 2001 par le Comité scientifique de la toxicité, de l'écotoxicité et de l'environnement (CSTEE), auquel a succédé le Comité scientifique des risques sanitaires et environnementaux (CSRSE), et qui s’intitule: " Possible effects of Electromagnetic Fields (EMF), Radio Frequency Fields (RF) and Microwave Radiation on human health opinion" (Avis sur les effets possibles des champs électromagnétiques (EMF), des champs de radiofréquences (RF) et du rayonnement micro-ondes sur la santé de l'homme).

Cet avis actualisé se concentre sur les effets possibles sur la santé lorsque le niveau d'exposition est inférieur à ceux auxquels des mécanismes biologiques se produisent et, en particulier, lorsque l’exposition est prolongée. Ces dernières années un nombre important d'études sur les effets possibles des champs électromagnétiques sur la santé ont été publiés, notamment sur les téléphones portables. Ces données ont été révisées et leur impact sur le précédent avis a été évalué.