A propos de cette Publication sur
les Champs électromagnétiques

1. Source de la Publication
   
2. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)
   
3. Contexte de l’avis du CSRSEN sur les champs électromagnétiques
   
4. Questions spécifiques posées au CSRSEN par la Commission européenne
   

1. Source de la Publication

Les textes du Niveau 3 proviennent directement l’avis en anglais formulé en 2009 par le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN) de la Commission européenne intitulé  "Health Effects of exposure to Electromagnetic Fields (EMF)" (Effets possibles des champs électromagnétiques sur la santé).

Les niveaux 1 et 2 en anglais ont été rédigés par l'équipe éditoriale de GreenFacts en collaboration avec la DG de la santé et des consommateurs de la Commission Européenne.

Cette publication a été réalisée par GreenFacts en vertu d’un contrat avec la DG de la santé et des consommateurs de la Commission européenne.

2. Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN)

Le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux constitue l'un des trois comités scientifiques indépendants non-spécialistes des questions alimentaires chargés de conseiller la Commission européenne sur des questions de sécurité des consommateurs, de santé publique et d'environnement.

Le comité a été établi en 2004 par la Commission européenne pour fournir à celle-ci un avis scientifique sur les risques sanitaires émergents et nouveaux. Il est venu remplacer le Comité scientifique des médicaments et des dispositifs médicaux (CSMDM). Le CSRSEN aborde des questions relatives à des problématiques générales, complexes ou pluridisciplinaires exigeant une évaluation complète des risques pour la sécurité des consommateurs ou la santé publique, ainsi que des problématiques non couvertes par d’autres organismes communautaires chargés de l’évaluation des risques.

Les risques potentiels pris en compte par le comité comprennent notamment la résistance aux antimicrobiens, les nouvelles technologies telles que les nanotechnologies, les appareils médicaux, le génie tissulaire, les produits sanguins, la baisse de la fécondité, le cancer des organes endocriniens, le bruit et les champs électromagnétiques.

Pour en savoir plus sur le CSRSEN, consulter :
http://ec.europa.eu/health/ph_risk/committees/04_scenihr/04_scenihr_fr.htm 

3. Contexte de l’avis du CSRSEN sur les champs électromagnétiques

L’avis intitulé  "Health Effects of exposure to Electromagnetic Fields (EMF)" (Effets sur la santé de l’exposition aux champs électromagnétiques) a été adopté par le CSRSEN le 19 janvier 2009 et constitue une mise à jour de l’avis du CSRSEN de 2007 sur les champs électromagnétiques intitulé :  "Possible effects of Electromagnetic Fields (EMF) on Human Health" (Effets possibles des champs électromagnétiques sur la santé humaine).

Dans le cadre de son mandat, il est demandé au CSRSEN de contrôler continuellement les nouvelles informations qui pourraient influencer l’évaluation des risques pour la santé humaine dans ce domaine et de fournir à la Commission des mises à jour régulières de la base des éléments de preuve scientifiques. Par conséquent, la Commission européenne a demandé au CSRSEN d’examiner toutes les informations nouvellement disponibles depuis la publication de son propre rapport de Mars 2007.

4. Questions spécifiques posées au CSRSEN par la Commission européenne

Pour son avis sur les effets sanitaires de l’exposition aux champs électromagnétiques ( "Health Effects of exposure to Electromagnetic Fields (EMF)"), la Commission européenne a demandé au CSRSEN :

• de mettre à jour l’avis du CSRSEN du 21 Mars 2007 sur base des informations nouvellement disponibles.
• de fournir un cadre méthodologique et des directives correspondantes pour évaluer les éléments de preuve scientifiques de façon à garantir une évaluation des risques de la meilleure qualité possible, en utilisant comme point de départ les sections pertinentes de son précédent avis scientifique sur les champs élecromagnétiques.